Image communauté d'agglomération Caux vallée de Seine, CVS
  • Vos sorties sports et loisirs en novembre - News - Caux Seine agglo

    Vos sorties sports et loisirs en novembre

    Glissades à gogo, masterclass, ateliers créatifs...

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  • Vos sorties culturelles et musicales en novembre - News - Caux Seine agglo

    Vos sorties culturelles et musicales en novembre

    Spectacles, concerts, lectures… pour adultes et enfants

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  • Ateliers gratuits Do it yourself* et cuisine anti-gaspillage  - News - Caux Seine agglo

    Ateliers gratuits Do it yourself* et cuisine anti-gaspillage

    Du 20 au 22 novembre à Lillebonne et ND-de-Gravenchon/Port-Jérôme-sur-Seine

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  • La semaine du numérique en Caux vallée de Seine - News - Caux Seine agglo

    La semaine du numérique en Caux vallée de Seine

    Du 27 novembre au 2 décembre, venez découvrir toutes sortes d'innovations et nouvelles technologies !

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  • Participez au développement du numérique ! - News - Caux Seine agglo

    Participez au développement du numérique !

    Une plateforme collaborative est à votre disposition.

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  • La convivialité pour faire face à l’Alzheimer - News - Caux Seine agglo

    La convivialité pour faire face à l’Alzheimer

    Prochain rendez-vous, le jeudi 30 novembre de 14h30 à 16h30 au bar/brasserie le Kam & Léon à Lillebonne.

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  • Alerte sécheresse en Caux vallée de Seine - News - Caux Seine agglo

    Alerte sécheresse en Caux vallée de Seine

    Retrouvez toutes les communes concernées et les mesures à prendre

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  • L'intercaux #39 à découvrir en ligne - News - Caux Seine agglo

    L'intercaux #39 à découvrir en ligne

    A la une : Semaine du numérique, hackathon, mois de l'économie sociale et solidaire...

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Enquêtes publiques

Enquêtes Cliponville

Elaboration du plan local d’urbanisme de CLIPONVILLE – enquête publique

Le public est informé qu’il a été décidé par arrêté du Président de la communauté d’agglomération Caux vallée de Seine en date du 17/08/2017 de procéder à l’enquête publique sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Cliponville.


Consulter l’avis d’enquête publique

Consulter l’arrêté d’organisation de l’enquête publique

Rapport du commisaire enquêteur

Nous contacter : plucliponville@cauxseine.fr

Avis des personnes publiques associées

Avis tacite DDTM76

CCI avis

CDPENAF

Chambre d'agriculture avis

CVS avis

CVS deliberation

D76 avis

Décision de l'autorité environnementale

Syndicat eaux

Avis et conclusion

 

Délibérations

Arrêté signé version finale

Bilan concertation Cliponville

Cliponville arret de projet

Cliponville prescription

PLU

0-bordereau

0-page-de-garde

1-Rapport de presentation VOLUME1 diagnostic partage

2-Rapport de presentation VOLUME2 diagnostic communal

3-PADD

4-OAP

5-Rapport de presentation VOLUME3 justifications

6-Reglement

7.1-plan-de-delimitation-de-zones-plan-general

7.2-plan-de-delimitation-de-zones-partie-centrale

8-annexes