Image communaut� d'agglom�ration Caux vall�e de Seine, CVS
  • Mettez de l’art dans vos maisons ! - News - Caux Seine agglo

    Mettez de l’art dans vos maisons !

    Depuis le vendredi 17 septembre

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  • Travaux de renouvellement des conduites d’eau potable - News - Caux Seine agglo

    Travaux de renouvellement des conduites d’eau potable

    à Lillebonne

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  • Festival ZigZag du 25 septembre au 10 octobre 2021 - News - Caux Seine agglo

    Festival ZigZag du 25 septembre au 10 octobre 2021

    Visites de MuséoSeine et de Desgenétais, la friche

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  • Travaux de remplacement d’ouvrages de traversée - News - Caux Seine agglo

    Travaux de remplacement d’ouvrages de traversée

    sur la rivière du Télhuet

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  • Inauguration des travaux de renouvellement - News - Caux Seine agglo

    Inauguration des travaux de renouvellement

    des conduites d’alimentation des réservoirs d’eau industrielle à Port-Jérôme-sur-Seine

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  • Réunion autour de la Validation des Acquis de l'Expérience - News - Caux Seine agglo

    Réunion autour de la Validation des Acquis de l'Expérience

    Le 29 septembre 2021 à Lillebonne

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  • Hydrogène décarboné : l’enquête publique pour H2V Normandie démarre - News - Caux Seine agglo

    Hydrogène décarboné : l’enquête publique pour H2V Normandie démarre

    à Saint-Jean-de-Folleville

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  • Premières Assises de la Transition de Caux Seine agglo - News - Caux Seine agglo

    Premières Assises de la Transition de Caux Seine agglo

    Les 26 et 27 novembre 2021

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Enquêtes publiques

Enquêtes Anquetierville

Révision de la carte communale d’Anquetierville

 La commune d’Anquetierville a engagé une procédure de révision de sa carte communale par délibération en date du 10 juin 2016. Une enquête publique a eu lieu du 18/09/2017 au 19/10/2017. L

 « La Carte communale a été approuvée par le Conseil communautaire le 19/12/2017 (consultation du document ICI) et par arrêté préfectoral en date du 19/02/2018 (Consulter l'arrêté ICI).
Le dossier de Carte communale est tenu à la disposition du public, aux jours et heures habituels d’ouverture :

  • En mairie d’Anquetierville – 76490 Anquetierville
  • Au service urbanisme de Caux Seine agglo, Espace du Hauzay – 32d, rue de la république – 76170 Lillebonne »