Image communauté d'agglomération Caux vallée de Seine, CVS
  • Exposition à Muséoseine : « le dernier vol du Latham 47  - News - Caux Seine agglo

    Exposition à Muséoseine : « le dernier vol du Latham 47 

    Du 1er juin au 30 novembre 2018 !

    En savoir plus

  • Il est déjà l'heure de penser à la rentrée 2018 ! - News - Caux Seine agglo

    Il est déjà l'heure de penser à la rentrée 2018 !

    Rendez-vous personnalisés de juin à août à la Maison de services au public

    En savoir plus

  • Le concours selfie du Quinzo se poursuit - News - Caux Seine agglo

    Le concours selfie du Quinzo se poursuit

    Retrouvez son règlement de participation

    En savoir plus

  • Inscriptions au transport scolaire 2018-2019 - News - Caux Seine agglo

    Inscriptions au transport scolaire 2018-2019

    Du 4 juin au 31 juillet 2018 !

    En savoir plus

  • Convention commerce entre Caux Seine développement et Bolbec - News - Caux Seine agglo

    Convention commerce entre Caux Seine développement et Bolbec

    Valorisation et redynamisation des commerces de proximité

    En savoir plus

Enquêtes publiques

Enquêtes création ZAC de PJ3

ZAC Port Jérôme 3

Mise à disposition du projet de création de la ZAC Port Jérôme 3
Du lundi 30/10/2017 à 9 h 00 au lundi 11 décembre 2017 à 17 h 00,
 

Consulter l'avis : Affiche ZAC PJ3
 

Télécharger le dossier complet (223Mo) :  Enquete-publique-PJ3.zip

Avis

piece-E.3-avis2-PN-01_11_2017.pdf

piece-E.4-avis2-CC-03-11_2017.pdf

Registres

Registre CVS

Remarques reçues par mail

Registre Petiville

Registre PJ2S

Bilan de la concertation PJ 3

Consulter le bilan de concertation de PJ3

Approbation du dossier de création et bilan de la concertation

 Délibération D.349/12-17 du 19 décembre 2017