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    à Saint-Jean-de-Folleville

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  • Festival ZigZag du 25 septembre au 10 octobre 2021 - News - Caux Seine agglo

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    Visites de MuséoSeine et de Desgenétais, la friche

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  • Réunion autour de la Validation des Acquis de l'Expérience - News - Caux Seine agglo

    Réunion autour de la Validation des Acquis de l'Expérience

    Le 29 septembre 2021 à Lillebonne

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  • Premières Assises de la Transition de Caux Seine agglo - News - Caux Seine agglo

    Premières Assises de la Transition de Caux Seine agglo

    Les 26 et 27 novembre 2021

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  • Inauguration des travaux de renouvellement - News - Caux Seine agglo

    Inauguration des travaux de renouvellement

    des conduites d’alimentation des réservoirs d’eau industrielle à Port-Jérôme-sur-Seine

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  • Travaux de remplacement d’ouvrages de traversée - News - Caux Seine agglo

    Travaux de remplacement d’ouvrages de traversée

    sur la rivière du Télhuet

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  • Travaux de renouvellement des conduites d’eau potable - News - Caux Seine agglo

    Travaux de renouvellement des conduites d’eau potable

    à Lillebonne

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  • Mettez de l’art dans vos maisons ! - News - Caux Seine agglo

    Mettez de l’art dans vos maisons !

    Depuis le vendredi 17 septembre

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Enquêtes publiques

Enquêtes Saint-Arnoult

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Saint-Arnoult

La commune de Saint-Arnoult a engagé une procédure de modification simplifiée de son plan local d’urbanisme par délibération en date du 11 mai 2015. Suite à la mise à disposition au public, la modification simplifiée du PLU a été approuvée par délibération du conseil communautaire de Caux Seine Agglo le 19/12/2017. La délibération peut être consultée : [deliberation_approbation_arnoult]

 

Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public, aux heures habituelles d’ouverture :

  • En mairie de Saint-Arnoult – 13, rue Henri Falaise, 76490 SAINT-ARNOULT
  • Au service urbanisme de la Communauté d’agglomération, Espace du Hauzay - 32d, rue de la République - 76170 LILLEBONNE.