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    Le concours selfie du Quinzo se poursuit

    Retrouvez son règlement de participation

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    Il est déjà l'heure de penser à la rentrée 2018 !

    Rendez-vous personnalisés de juin à août à la Maison de services au public

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  • Inscriptions au transport scolaire 2018-2019 - News - Caux Seine agglo

    Inscriptions au transport scolaire 2018-2019

    Du 4 juin au 31 juillet 2018 !

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  • Exposition à Muséoseine : « le dernier vol du Latham 47  - News - Caux Seine agglo

    Exposition à Muséoseine : « le dernier vol du Latham 47 

    Du 1er juin au 30 novembre 2018 !

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  • Convention commerce entre Caux Seine développement et Bolbec - News - Caux Seine agglo

    Convention commerce entre Caux Seine développement et Bolbec

    Valorisation et redynamisation des commerces de proximité

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Enquêtes publiques

Enquêtes Saint-Arnoult

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Saint-Arnoult

La commune de Saint-Arnoult a engagé une procédure de modification simplifiée de son plan local d’urbanisme par délibération en date du 11 mai 2015. Suite à la mise à disposition au public, la modification simplifiée du PLU a été approuvée par délibération du conseil communautaire de Caux Seine Agglo le 19/12/2017. La délibération peut être consultée : [deliberation_approbation_arnoult]

 

Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public, aux heures habituelles d’ouverture :

  • En mairie de Saint-Arnoult – 13, rue Henri Falaise, 76490 SAINT-ARNOULT
  • Au service urbanisme de la Communauté d’agglomération, Espace du Hauzay - 32d, rue de la République - 76170 LILLEBONNE.