Image communauté d'agglomération Caux vallée de Seine, CVS
  • Le concours selfie du Quinzo se poursuit - News - Caux Seine agglo

    Le concours selfie du Quinzo se poursuit

    Retrouvez son règlement de participation

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  • Les concerts gratuits du nouvel an sont de retour ! - News - Caux Seine agglo

    Les concerts gratuits du nouvel an sont de retour !

    Rendez-vous les 12 et 13 janvier prochain à l’abbaye du Valasse

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  • 400€ d'aide pour un audit énergétique - News - Caux Seine agglo

    400€ d'aide pour un audit énergétique

    Déposer dès à présent votre candidature auprès de Caux Seine agglo

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  • Caux Seine agglo, le musée du Louvre et plusieurs partenaires s'associent autour du projet Juliobona ! - News - Caux Seine agglo

    Caux Seine agglo, le musée du Louvre et plusieurs partenaires s'associent autour du projet Juliobona !

    Projet Juliobona, la cité antique sur la Seine !

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  • Caux Seine agglo signe son contrat de territoire 2018-2021 ! - News - Caux Seine agglo

    Caux Seine agglo signe son contrat de territoire 2018-2021 !

    Avec la Région Normandie et le Département de Seine-Maritime

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  • Caux Seine agglo reçoit le prix de la médiation numérique 2018 - News - Caux Seine agglo

    Caux Seine agglo reçoit le prix de la médiation numérique 2018

    Une politique volontariste de développement et de médiation numérique !

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Qui sommes nous ?

Fonctionnement

Une structure ouverte sur la démocratie participative

Les instances légales

  • Le conseil communautaire
    Composé de 91 délégués communautaires répartis sur les 50 communes-membres, il vote le budget et délibère sur les grandes orientations du territoire. Il élit également le président et les vice-présidents. Chaque commune est représentée par un délégué titulaire, hormis les plus grandes (Bolbec,Port-Jérôme sur-Seine, Lillebonne, Terres-de-Caux,...) qui en compte plusieurs.
     
  • Les commissions thématiques
    Composés de conseillers communautaires et de techniciens, les commissions proposent des actions et débattent des projets avant qu'ils ne soient présentés au bureau ou au conseil communautaire. Les conseillers municipaux des communes-membres peuvent assister aux commissions.

    Elles font des propositions au président et au conseil communautaire mais elles n'ont pas de
    pouvoir de décision propre.

 

Les instances participatives

 

 

Consulter l'organigramme interne de Caux Seine agglo
Consulter le trombinoscope des élus de Caux Seine agglo